Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SEPE
Monsieur Gérard HENRY

Numéro de dépôt :
1044618
Date de dépôt :
21/07/1977
Lieu de dépôt :
Trib d'Epinal

Présentation de la marque LE SEPE

Déposée le 21 juillet 1977 par monsieur Gérard HENRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Epinal), la marque française « LE SEPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard HENRY domicilié(e) "Le Centre" DOMMARTIN LES REMIREMONT - 88200 REMIREMONT - France.

La marque LE SEPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1044618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE SEPE est expirée depuis le 21 juillet 1987.

Gérard HENRY a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DES ABBESSES , COGECLIM **** , LE SEPE


Monsieur Gérard HENRY - "Le Centre" DOMMARTIN LES REMIREMONT - 88200 REMIREMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-043

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